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Marques déposées par monsieur Charles MARTIN
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CHATEAU JUVENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU JUVENAL
Monsieur Charles MARTIN

Numéro de dépôt :
95581448
Date de dépôt :
17/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2005

Présentation de la marque CHATEAU JUVENAL

Déposée le 17 juillet 1995 par monsieur Charles MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU JUVENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est monsieur Charles MARTIN domicilié(e) DOMAINE DU GRAVEYRON, 84330 ST HYPPOLYTE LE GRAVEYRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque CHATEAU JUVENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU JUVENAL est expirée depuis le 17 juillet 2005.

Charles MARTIN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAVEYRON , Charles Martin , Maison MARTIN Entre Alpilles et Luberon… , THEOLUDE DECOUVRIR LES TRESORS DE LA FOI EN S'AMUSANT , DARU , CHATEAU DE LA COLLINE , Cookoo


Monsieur Charles MARTIN - DOMAINE DU GRAVEYRON, 84330 ST HYPPOLYTE LE GRAVEYRON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°385963 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée en provenance de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU JUVENAL